Leadership et Gouvernance

Les membres du Conseil d'Administration de Accor (ci-après la "Société") ont souhaité adhérer aux règles de fonctionnement suivantes, qui constituent le Règlement Intérieur du Conseil d'Administration.

Ce Règlement s'inscrit dans le cadre des recommandations de place visant à garantir le respect des principes fondamentaux du gouvernement d'entreprise.

Ce Règlement est purement interne, et vise à compléter les statuts en précisant les principales modalités d'organisation et de fonctionnement du Conseil d'Administration. Il ne peut être invoqué par des actionnaires ou des tiers à l'encontre des administrateurs, de la Société, ni de toute société du Groupe Accor (ci-après le "Groupe"). Il s'applique, en tant que de besoin, aux censeurs nommés par le Conseil d'Administration, ainsi qu'aux Co-Présidents Fondateurs désignés à l'article 21 des statuts de la Société.

Son existence et ses termes principaux seront portés à la connaissance des actionnaires et du public.

Les travaux et délibérations du Conseil d’administration sont préparés, dans certains domaines, par des Comités spécialisés composés d’Administrateurs nommés par le Conseil, pour la durée de leur mandat d’Administrateur, qui instruisent les affaires entrant dans leurs attributions, ou le cas échéant, celles qui leur sont confiées par le Président-directeur général, rendent compte régulièrement au Conseil de leurs travaux et lui soumettent leurs observations, avis, propositions ou recommandations.

Les Comités permanents du Conseil sont au nombre de cinq :

• le Comité des engagements ;

• le Comité d’audit, de la compliance et des risques ;

• le Comité des nominations et des rémunérations ;

• le Comité ESG ;

• le Comité de la stratégie internationale.

La politique de rémunération des mandataires sociaux de Accor se conforme aux recommandations du Code de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées AFEP/MEDEF. La rémunération est fixée par le Conseil d’Administration sur proposition du Comité des nominations et des rémunérations.

La politique de rémunération applicable aux mandataires sociaux en 2025 a été approuvée par l’Assemblée Générale du 28 mai 2025.